Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FLEUR CANON
Numéro de dépôt :
1117506
Date de dépôt :
18/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR CANON
Déposée le 18 mai 1979 par monsieur Alain de CONINCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LA FLEUR CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FLEUR CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR CANON est expirée depuis le 18 mai 1989.
Alain de CONINCK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029